REGLEMENT INTERIEUR

Le collège est avant tout un lieu de travail et d’éducation qui vise à l’épanouissement de la personnalité et au développement des savoirs, savoir faire et savoir être de chacun. Le présent règlement intérieur a pour objectif ,dans le cadre des lois et principes qui régissent la nation française, de définir les règles de fonctionnement de notre établissement scolaire.

Horaires et fréquentation scolaire
Le collège est ouvert aux élèves lundi , mardi, jeudi , jeudi et vendredi de 7 h 45 à 16 h 45, et mercredi de 7 h 45 à 12 h. La fréquentation scolaire est obligatoire et l’assiduité est un facteur essentiel à la réussite. Les seuls motifs d’absence légitimes sont la maladie de l’élève, la maladie contagieuse d’un membre de la famille, l’empêchement de transport avéré.
Toute absence répétée peut donner lieu à un signalement auprès de Monsieur l’Inspecteur d’Académie.
Les certificats médicaux ne sont exigibles qu’ en cas de maladie contagieuse. En cas d’absence imprévisible, les parents doivent la signifier au collège par téléphone et la confirmer par écrit sur le carnet de liaison ou sur papier libre.
Lors de son retour, l’élève doit présenter ce justificatif à la Vie scolaire avant de reprendre les cours.
En cas de retard , l’élève doit se présenter à la Vie scolaire pour obtenir un billet d’entrée en cours. Les parents doivent fournir une justification écrite pour les retards de début de matinée ou d’après-midi (élèves externes).
En aucun cas, les élèves demi pensionnaires ne sont autorisés à rentrer chez eux en cours de journée en cas d’absence d’un professeur.

Sécurité
L’accès des élèves se fait uniquement par le.portail du passage Guy Lavignasse. Les élèves ne doivent en aucun cas stationner au coin de la rue du Barthassot et du passage Lavignasse ou sur le chemin Barthassot. Ils doivent rentrer dans le collège dès l’ouverture du portail. Pour des raisons de sécurité, le portail est fermé pendant les cours et ouvert à chaque sonnerie. Le portail est ouvert le matin de 7h45 à 8h,l’après midi de 13h30 à 13h45 et fermé de 12h15 à 13h30.
Les élèves utilisant bicyclettes ou engins motorisés doivent emprunter le passage Guy Lavignasse et franchir le portail à pied en tenant leur véhicule, moteur éteint, à la main, et le ranger aux emplacements prévus.
Aux sonneries de 8h,10h05,13h45et 15h45, les élèves doivent se ranger correctement et en silence . Durant les récréations, les élèves ne sont pas autorisés à circuler dans le hall, les couloirs, les escaliers d’accès aux classes, ni à se rendre dans les salles de classe.
Il est formellement interdit de jouer avec les extincteurs et les appareils électriques.
En cas d’incendie, des consignes spécifiques sont affichées dans les salles de classe et lieux de passage . Des exercices d’alerte ont lieu périodiquement au cours de l’année. Tout élève déclenchant l’alarme sera sévèrement sanctionné. Tout accident, même bénin doit être signalé immédiatement à la personne responsable présente, qui jugera de la gravité et de la conduite à tenir et avertira immédiatement le Principal.

Dégradations
En cas de dégradation, les parents sont tenus pour responsables des dommages causés par leurs enfants qui pourront être punis.
Une collection de manuels scolaires est prêtée par le collège à chaque élève. Toute détérioration pourra donner lieu à la perception d’une somme fixée conformément à la circulaire n° 14.70.68 du 05.02.1970. De même un carnet de liaison est donné à chaque élève en début d’année scolaire. Son remplacement ,en cas de perte ou de dégradation, pourra donner lieu à la perception d’une somme forfaitaire .Il en va de même pour les MP3 dont le Conseil Général a doté le collège et qui sont prêtés aux élèves dans le cadre de certains projets pédagogiques,

Tenue et comportement
Les élèves s’attacheront à avoir une tenue irréprochable et non provocante.
Conformément aux dispositions de l’article L 141-5-1 du code de l’éducation,le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent ,le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.Le même principe d’éducation proscrit toute vulgarité de comportement, toute grossièreté et toute brutalité de langage ou de geste qui pourront être sanctionnées .A l’intérieur et aux abords immédiats du collège, les élèves doivent éviter toute bousculade ou jeu dangereux susceptibles ou non de provoquer des accidents. Les grossièretés, brutalités, agressions, qu’elles soient verbales ou physiques, sont formellement proscrites et donc sévèrement sanctionnées.
D’une manière générale, les attitudes provocatrices, les manquements aux obligations de sécurité, les comportements susceptibles de constituer des pressions sur les autres élèves, de perturber le déroulement des activités d’enseignement ou de troubler l’ordre dans l’établissement pourront être sanctionnées.
La détention et /ou l’usage à l’intérieur et aux abords immédiats du collège de substances réputées dangereuses ou nocives sont formellement interdits : tabac, alcool, autres produits nocifs pour la santé...
Ne sont admis au collège que les objets nécessaires aux enseignements dispensés et explicitement demandés par les enseignants. Tout détournement de ces objets à d’autres fins sera sévèrement sanctionné. Baladeurs ,téléphones mobiles, C.D., magazines, jeux électroniques par exemple sont interdits . De même canifs, cutters, porte clefs laser, briquets, allumettes , et tous autres objets dont l’utilisation peut porter atteinte à autrui ou à soi même sont prohibés.

Travail des élèves
L’élève est tenu de faire le travail donné par les professeurs (devoirs, préparations et leçons), travail qui figure sur un cahier de textes individuel que les parents doivent vérifier le plus fréquemment possible. Les élèves ayant été absents doivent à leur retour consulter le cahier de textes de la classe afin de se mettre à jour dans les meilleurs délais. Ce cahier est également à la disposition des parents.
Le travail des élèves est évalué par des appréciations et remarques portées à la connaissance et à la signature des parents par l’intermédiaire du carnet de liaison ainsi que par la remise de relevés de notes.
Les informations concernant la vie de l’établissement sont également inscrites sur ce carnet qui est vérifié régulièrement par le professeur principal . Sa non présentation peut donner lieu à une punition.
Les parents sont instamment invités à participer aux réunions parents-professeurs organisées au cours de l’année scolaire. Par ailleurs, ils peuvent demander un rendez-vous aux enseignants et membres du personnel administratif et éducatif, ainsi qu’à la Conseillère d’Orientation Psychologue, l’Assistante Sociale ou le Médecin Scolaire dont l’agenda est tenu par le secrétariat du principal .

Santé et Assistance médicale
Pour des raisons de sécurité, le personnel non médical du collège s’interdit de donner un quelconque médicament. Les élèves ne sont pas autorisés à conserver des médicaments dans les classes .En cas de nécessité, les parents communiqueront l’ordonnance au chef d’établissement, ou à son représentant, qui en prendra note. L’élève déposera le médicament à la vie scolaire et ne l’utilisera qu’en présence d’un adulte.
L’élève souffrant doit être accompagné par deux camarades au bureau de la vie scolaire qui préviendra les parents ou le service médical d’urgence selon la gravité présumée du cas. Un protocole d’urgence est mis en place au collège et consultable par tous.

Discipline
Les punitions scolaires doivent être distinguées des sanctions disciplinaires.  (décret n°2000-633 du 6-7-2000)
Ainsi, des faits d’indiscipline ,des transgressions ou des manquements aux règles élémentaires de la vie collective et aux obligations scolaires peuvent ils faire l’objet soit de punitions ,qui sont décidées en réponse immédiate par des personnels de l’établissement, soit de sanctions disciplinaires qui relèvent du chef d’établissement ou du conseil de discipline.
Les mesures disciplinaires s’inscrivent dans un dispositif éducatif global ,dans lequel s’insèrent par ailleurs les mesures d’encouragement prononcées par le conseil de classe, à savoir ,en ordre croissant, les encouragements(reconnaissance d’efforts importants), le tableau d’honneur, et les félicitations .

Les punitions scolaires
Elles concernent essentiellement certains manquements aux obligations des élèves notamment en cas de Travail non fait ou volontairement mal fait , et les perturbations dans la vie de classe ou de l’établissement.
Elles peuvent être prononcées par les personnels de direction, d’éducation ,de surveillance et par les enseignants ; elles peuvent être prononcées, sur proposition d’un autre membre de la communauté éducative, par les personnels de direction et d’éducation. Ce sont
l’inscription dans le carnet de liaison ( feuille de suivi individualisé)
l’excuse orale ou écrite
le devoir supplémentaire assorti ou non d’une retenue
La retenue assortie obligatoirement d’un travail supplémentaire ; toute retenue doit faire l’objet d’une communication au conseiller principal d’éducation.
Le cumul de punitions pour faits d’indiscipline et de non respect des obligations scolaires peut donner lieu aux sanctions prévues au paragraphe suivant.
l’exclusion ponctuelle de cours s’accompagne d’une prise en charge de l’élève par le service de la vie scolaire. Elle est justifiée par un manquement grave. Elle demeure tout à fait exceptionnelle et donne lieu systématiquement à une information écrite au conseiller principal d’éducation et au chef d’établissement. Ce dernier décidera de la sanction adaptée.
Les sanctions disciplinaires
L’échelle des sanctions est :
l’avertissement solennel du chef d’établissement adressé aux parents
l’exclusion temporaire assortie ou non d’un sursis total ou partiel
l’exclusion définitive prononcée par le conseil de discipline saisi au préalable par le chef d’établissement
Dans le cas où l’élève a fait l’objet d’une sanction d’exclusion définitive de son précédent établissement ou bien il fait parallèlement l’objet de poursuites pénales en raison des mêmes faits, le chef d’établissement peut saisir le conseil de discipline départemental ; les procédures disciplinaires sont indépendantes des procédures pénales qui peuvent être engagées contre les élèves, quel que soit leur âge.

Sont inclus dans ce règlement intérieur la charte informatique et le contrat EPS signés par l’élève et la famille lors de l’inscription. Ces documents sont affichés dans les salles correspondant à ces activités et sont consultables sur le site internet du collège et au secrétariat.

Rappels :

Contrat EPS:
tenue correcte
Comportement dans les vestiaires
Sécurité
Respect du matériel
Modalités des dispenses

Dispositif pour l’utilisation du matériel informatique
1) Salle multimédia :
Les salles multimédias ne sont accessibles qu’en présence d’un adulte. L’utilisation d’Internet n’est possible qu’avec l’accord et sous la responsabilité d’un enseignant ou d’un personnel désigné par le chef d’établissement et dans le cadre de la charte Informatique et Internet.
2) Gestion du matériel hardware et shareware :
Chaque utilisateur s’engage à prendre soin du matériel et des locaux informatiques mis à sa disposition. L’utilisateur ne peut installer un logiciel sur un ordinateur ou sur le réseau qu’après l’accord du ou des personnes ressources. Il devra informer la ou les personnes ressources de toute anomalie constatée.
3) Rappel concernant la charte informatique signée par les élèves et les parents :
ENGAGEMENT DE L’ÉLÈVE :
L’élève s’engage à respecter et suivre les consignes qui lui sont données par les personnels du collège. Toute utilisation n’ayant pas reçu l’aval du Collège est interdite.
L’usage de l’Internet et de tous moyens de communications au sein du collège (comme la messagerie électronique, les forums, les sites web) ainsi que tous autres moyens de lecture et d’enregistrement audiovisuel doivent respecter la loi telle que décrite dans la charte. L’élève doit s’assurer auprès du collège de son bon droit dans l’usage ou la création de tous documents comportant des textes, des images ou du son ; dans la navigation et la recherche de documents sur la toile ; et dans la diffusion ou la transmission d’informations.
L’élève ne doit pas perturber volontairement le fonctionnement des services. Il est notamment interdit d’utiliser des programmes destinés à contourner la sécurité ou à saturer les ressources, d’introduire des programmes nuisibles ou des programmes d’écoute, de modifier sans autorisation la configuration des machines, d’effectuer des copies ou des installations illicites de logiciels.
Il est en outre interdit de détériorer, de démonter ou de retirer le matériel mis à disposition.
L’élève doit informer le collège de toute perte, anomalie ou tentative de violation de ses codes d’accès personnels et confidentiels. Il lui est interdit de masquer son identité et de quitter son poste de travail, ou ceux en libre service, sans se déconnecter.
L’élève s’engage à ne pas se faire passer pour une autre personne (usurpation d’identité) et à ne pas accéder aux données d’autrui sans l’accord de leurs auteurs même lorsque ces informations ne sont pas explicitement protégées.
L’usage des imprimantes est soumis à autorisation. Dans le cas d’une imprimante en libre service, l’élève doit respecter les consignes d’utilisation affichées et les règles anti-gaspillage de papier et d’encre.