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GRIPPE AVIAIRE
Recommandations à l’intention des personnels, des
enseignants, des étudiants et des élèves de l’enseignement public et privé
sous contrat d’association
NOR : MENN0800142C
RLR : 100-8 ; 505-7
CIRCULAIRE N°2008-021 DU 8-1-2008
MEN - ESR
HFD
SJS
Texte adressé aux rectrices et recteurs
d’académie ; aux présidentes et présidents, directrices et directeurs
d’établissement d’enseignement supérieur ; aux inspectrices et inspecteurs
d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de
l’éducation nationale ; aux chefs d’établissement ; aux directrices et
directeurs d’école primaire
L’influenza aviaire (grippe
aviaire) crée un risque permanent et variable d’épizootie chez les oiseaux
tant sauvages que captifs. Diverses souches de virus, caractérisées par le
ministre en charge de l’agriculture, sont hautement pathogènes et déciment
les populations d’oiseaux. Des cas de transmission du virus à l’homme par un
oiseau malade ou mort de la maladie ont été décrits et nombreux sont ceux
qui ont conduit à mort d’homme.
Aucun cas de transmission d’homme à homme n’a été, à ce jour, relaté.
Néanmoins l’hypothèse de la transmission d’homme à homme susceptible
d’entraîner une épidémie de grippe voire une pandémie à très forte mortalité
ne saurait être écartée.
Il est donc de la plus grande nécessité de mettre en œuvre tous les moyens
susceptibles de prévenir et limiter la propagation du virus de la grippe
aviaire.
Cette prévention ne peut être efficace que si chacun est vigilant, en
particulier lors des activités pédagogiques qui doivent prendre en compte
sans délai les variations de niveau du risque d’épizootie aviaire.
Dans ce but, il convient d’établir des recommandations permanentes à
l’intention de tous les personnels des divers niveaux d’enseignement public
et privé sous contrat.
I - Dispositions générales, quel que soit le
niveau du risque d’épizootie aviaire
La prévention de la propagation
du virus de la grippe aviaire vise à éviter la transmission de virus des
oiseaux à l’homme et d’homme à homme. Pour cela, il convient :
1) En cas de découverte d’oiseau mort,
d’informer tous les personnels, notamment enseignants, étudiants et élèves,
qu’il faut :
- s’abstenir de manipuler tout oiseau trouvé
mort et que cette découverte doit être signalée le plus rapidement possible
(aux enseignants, à l’administration de l’établissement d’enseignement, au
gestionnaire du site, au vétérinaire le plus proche, aux accompagnateurs de
la sortie...) ;
- s’enquérir de la conduite à tenir auprès d’un vétérinaire ou de la
direction départementale des services vétérinaires.
2) En cas de manipulation d’un oiseau
mort :
- inviter tous les individus ayant manipulé
le cadavre à se laver les mains avec soin ;
- s’il s’agit d’un jeune élève ou d’un étudiant non majeur, aviser les
parents afin qu’ils le signalent au médecin en cas d’apparition de troubles
et les informer que le risque de transmission du virus de la grippe aviaire,
d’un oiseau à l’homme, est exceptionnel et nécessite généralement plus qu’un
contact occasionnel
II - Dispositions particulières, liées au
niveau du risque d’épizootie aviaire
En matière de manipulations
d’oiseaux sauvages, d’oiseaux d’élevage et de sorties scolaires, il est
demandé aux enseignants d’adapter leurs pratiques au niveau du risque défini
par arrêté du ministre en charge de l’agriculture.
Ainsi, l’interdiction faite aux professeurs, notamment des sciences de la
vie et de la Terre, de manipuler des oiseaux sauvages ou des produits
dérivés, et celle faite à tous les enseignants de procéder à des élevages
d’oiseaux à but éducatif sont levées lorsque le niveau de risque d’influenza
aviaire du au virus H5N1 est qualifié de “négligeable 1” ou
“négligeable 2” tel que défini par l’arrêté du 5 février
2007 (1).
Il en va de même de l’interdiction de contacts physiques directs avec des
oiseaux lors de visites de parcs zoologiques ou naturels, de fermes
pédagogiques ou autres sorties “nature”.
En revanche, ces interdictions s’appliquent à nouveau dès que le niveau du
risque défini par l’arrêté précité est qualifié de “faible”,
“modéré”, “élevé”, ou “très élevé”.
En outre, lorsqu’un foyer d’influenza aviaire sur des oiseaux captifs est
déclaré, toute activité d’enseignement est interdite dans les zones de
protection et de surveillance, instaurées par arrêté préfectoral, autour du
foyer.
Les présentes dispositions abrogent
et remplacent
les notes des 22 février 2006 et 17 juillet 2006 (respectivement publiées
aux B.O. n° 9 du 2 mars 2006 et n° 31 du 31 août 2006).
Le niveau de risque épizootique en cours est consultable sur le site
interministériel
http://www.grippeaviaire.gouv.fr/
Pour le ministre de l’éducation
nationale,
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Jean-Marie DURAND
Pour la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
et par délégation,
Le directeur général de la santé
Pr Didier HOUSSIN
(1) Art. 3 de
l’arrêté du 5 février 2007
(NOR : AGRG0700328A) relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de
l’infection de la faune sauvage par un virus de l’influenza aviaire à
caractère hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de
prévention chez les oiseaux détenus en captivité (JO du 6 février 2007).
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