Des questions... des réponses

Quelles sont les références de la dernière circulaire traitant des devoirs à la maison ?

BOEN du 15/09/1994 n°33 P.2393
Titre : Organisation des études dirigées à l'école élémentaire

 

...Dans ces conditions, les élèves n'ont pas de devoirs écrits en dehors du temps scolaire. A la sortie de l'école, le travail donné par le maître aux élèves se limite a un travail oral ou des leçons à apprendre...

Les circulaires du 29 déc. 1956, du 28 jan. 1958 et du 28 jan. 1971 sont abrogés ainsi que la circulaire n°86-083 du 25 fév. 1986 relative aux études à l'école, au collège et au lycée, pour ce qui concerne l'école élémentaire .
Le directeur est-il responsable d'un accident qui pourrait survenir à un enfant de maternelle qui aurait été récupéré à la sortie par son frère ou sa soeur de CP ? (Circulaire n°91-124 du 6 juin 1991 - titre 5)
Accueil et sortie des élèves lorsque les enseignements ont lieu dans les locaux scolaires

Seuls les enfants de l'école maternelle sont remis directement aux parents ou aux personnes nommément désignées par eux et par écrit, et présentées au directeur ou à l'enseignant (...)
 Concernant la qualité et l'âge des personnes auxquelles peuvent être confiés les enfants de l'école maternelle à la sortie de la classe, aucune condition n'est exigée. Toutefois, si le directeur estime  que la personne ainsi désignée ne présente pas les qualités souhaitables (trop jeune par exemple), il peut en aviser par écrit les parents mais doit en tout état de cause s'en remettre au choix qu'ils ont exprimé sous leur seule responsabilité.