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Informations - Textes

 

 

 

 

 

1) Cadre général : enseignements disciplinaires et inter(trans) disciplinaires

2) Programmes et évaluation à l’examen en math-sciences

3) Missions et fonctions, formation des professeurs

4) Dispositions statutaires relatives aux PLP et autres textes

 

 

 

 

 

 

Statut particulier des PLP

(modification du D 92-1189 du 06/11/92 par le D 2000-753 du 01/08/00, J.O. du 05/08/00)

 

Modifications des decrets du 25 mai 1950 relatifs aux obligations réglementaires de service du personnel enseignant du second degré et les décrets relatifs à leurs statuts particuliers BO n° 8 du 22 février 2007 (MENH0700231D)

 

Conditions d’attribution de la prime allouée à certains personnels enseignants du second degré titulaires d’une mention complémentaire BO n° 8 du 22 février 2007 (MENH0700236D)

 

Énumération des structures pédagogiques prévues aux décrets du 25 mai 1950 modifiés BO n° 8 du 22 février 2007 (MENH0700232A)

 

Modalités permettant à certaines catégories de personnels enseignants du second degré relevant du ministre chargé de l’éducation nationale d’Être titulaires d’une mention complémentaire BO n° 8 du 22 février 2007 (MENH0700233A)

 

Modalités d’exercice et définition des actions d’éducation et de formation autres que d’enseignement pouvant entrer dans le service de certains personnels enseignants du second degré BO n° 8 du 22 février 2007 (MENH0700234A)

 

Montant de la prime allouée à certains personnels enseignants du second degré titulaires d’une mention complémentaire BO n° 08 du 22 février 2007 (MENH0700237A )

 

 

 

 

Protection du fonctionnaire Harcèlement moral au travail

BO n° 10 du 8 mars 2007 (MENH0700398C)

 

 

 

Administration académique

Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l’éducation aux recteurs d’académie en matière de gestion des personnels enseignants, d’éducation, d’information et d’orientation de l’enseignement du 2nd degré BO n° 33 du 16 sept 2004 (MENP0401751A)

 

 

 

Evaluation et notation

Modalités d’évaluation et de notation de certains fonctionnaires du MEN BO n° 46 du 16 décembre 2004 (MENF0402476A)

Mise en œuvre de l’évaluation et de la réforme de la notation des fonctionnaires dans les services déconcentrés et les établissements publics relevant du ministre chargé de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur BO n° 40 du 03 novembre 2005 (MENA0502322C)

 

 

 

Avancement de grade hors classe des professeurs certifiés, PLP...

Encart au BO n° 47 du 21 décembre 06 (MENH0603044N)

Voir aussi note spécifique à l'académie de Bx du 12 janvier 07

 

 

 

Autorisations d’absence

(RLR : 610-7d)

 

 

 

Taux des indemnités indexées sur la valeur du point de la fonction publique

BO n° 8 du 22 février 2007 (MENF0700269N)

 

 

 

Temps de travail, Journée de solidarité pour les personnels relevant du ministre de l’éducation nationale

BO n° 43 du 24 novembre 2005 (MENF0502404A)

 

 

Note de commentaires relative aux épreuves du concours externe d’accès au corps des PLP dans la section maths sciences

BO n° 36 du 6 octobre 2005 (MENP0501941X)

 

 

 

Affectation et modalités de stage des lauréats des concours de l’enseignement du second degré

BO n° 14 du 5 avril 07 (MENH0700715N)

 

 

 

Évaluation et titularisation des stagiaires, lauréats de concours du second degré

Modalités d’évaluation et de titularisation des stagiaires, lauréats des concours de recrutement des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré BO n° 14 du 5 avril 2007 (MENH0700718N)

Formation initiale Modalités d’accomplissement et de validation du stage des personnels enseignants du second degré et d’éducation BO n° 22 du 7 juin 07 (MENH0752662A)

 

 

 

Aménagement du temps de travail

Annualisation du service à temps partiel pour les personnels enseignants du premier et du second degrés, de documentation, d’éducation et d’orientation BO n° 9 du 26 février 2004 (MENP0400278N)

 

 

 

Retraite Rachat des années d’étude

BO n°32 du 09 septembre 2004 (MENF0401747N)

 

 

 

Propriété intellectuelle

Mise en œuvre par les établissements d’enseignement secondaire publics et privés sous contrat du protocole d’accord du 17 mars 2004 sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées BO n° 15 du 8 avril 2004 (MENG0400637C)

 

 

 

Remplacement de courte durée

des personnels enseignants dans les établissements d’enseignement du second degré

BO n° 31 du 01 septembre 2005 (MENP0501864N) et BO n° 31 du 01 septembre 2005 (MENF0501854D)

Taux de rémunération des HSE effectuées au titre du remplacement de courte durée BO n° 31 du 1 septembre 2005 (MENF0501855D)

 

 

 

Taux indemnités kilométriques

Jo du 13/07/05

 

 

 

Assistants pédagogiques Recrutement

BO n° 15 du 13 avril 2006 (MENP0600930C)

 

 

 

Concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale (2007)

BO n° 34 du 21 septembre 2006 (MEND0602304N)

 

 

 

Concours recrutement des personnels de direction (2007)

BO n° 35 du 28 semptembre 2006 (MEND0602386N)

 

 

 

Accès aux corps des professeurs certifiés

Encart BO n° 47 du 21 décembre 2006 (MENH0603048N)