|
Accueil des élèves en cas de grève du personnel enseignant
|
 |
Mesures en faveur des directeurs dans le BO n° 26 du 29 juin 2006
Régime de décharge d'enseignement des directeurs d'école
|
|
|
Le cadre général du service des instituteurs et professeurs des écoles a été redéfini par le décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008
|
|
Obligations de service des personnels enseignants du premier degré Circulaire n° 2008-105 du 6 août 2008
|
|
L'école et l'argent Dossier EDUSCOL
Sources et modalités de financement, coopérative scolaire, assurances scolaires, principe de gratuité, neutralité commerciale.
|
|
Respect de la laïcité
Port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics
|
|
|
Le code de l'Education : Ensemble des dispositions relatives au système éducatif français (BOE.N)
|
|
|
Les attributions du Directeur Liste synthétique sur dirlo.org
|
|
|
Inscription/Admission à l'Ecole élémentaire
|
|
|
Inscription/Admission à l'Ecole maternelle
|
|
|
Inscription/Admission à l'Ecole maternelle (2) document issu de vosdroits.service-public.fr
|
|
|
Contrôle de l'obligation scolaire BO hors série n° 3 du 20 mai 1999
|
|
|
Contrôle de la fréquentation et de l'assiduité scolaires et sanctions pénales Encart au BO n° 14 du 1er avril 2004
|
|
Défaut d'assiduité et absentéisme document départemental
Fiche décrivant le processus mis en oeuvre pour le traitement administratif de l'absentéisme.
|
|
|
Transmission des résultats scolaires aux familles (Lettre du 13.10.99)
|
|
|
ATSEM : textes de référence (décret n° 92-890 du 28 Août 1992)
|
|
Les Assistants d'Education Encart du B.O. n°25 du 19 juin 2003
- Loi relative aux assistants d'éducation
- Conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation
- Rémunération des assistants d'éducation
- Circulaire relative aux assistants d'éducation
- Scolarisation des enfants et adolescents présentant un handicap ou un trouble de santé invalidant :
accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire
- . . .
|
|
|
Les Assistants d'Education Guide pratique
|
|
|
La photographie scolaire Circulaire N°2003-091 du 5-6-2003
|
|
|
Poids des cartables Encard au BO n° 3 du 17 janvier 2008
|
|
Elèves intellectuellement précoces dans le BO n° 38 du 25 octobre 2007
Parcours scolaire des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières à l'école et au collège
|
|