VACANCES SCOLAIRES ANNÉE 2010-2011

Rentrée scolaire des enseignants	Le vendredi 2 Septembre 2011
Rentrée scolaire des élèves	Le lundi 5 Septembre 2011
Vacances de la Toussaint	Du samedi 21 Octobre  au mercredi 2 Novembre 2011 au matin
Vacances de Noël	Du samedi 17 Décembre 2011 au mardi 3 Janvier 2012 au matin
Vacances d'hiver	Du samedi 18 février 2012 au lundi 05 Mars 2012 au matin
Vacances de printemps	Du samedi 14 Avril 2012 au lundi 30 Avril 2012 au matin
Vacances d'été	Du jeudi 5 Juillet 2012 après la classe.

REGLEMENT INTERIEUR adopté au conseil d’école du 7 novembre 2011

I - INSCRIPTION ET ADMISSION DES ELEVES

Les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l'année en cours doivent être présentés à l'école élémentaire à la rentrée scolaire.

Le directeur procède à leur admission sur présentation par la famille du carnet de santé attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d'une contre indication et du certificat d'inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l'école ; ce document indique celle que l'enfant doit fréquenter.

L'instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes français et étrangers à partir de six ans et aucune discrimination pour l'admission d'enfants étrangers à l'école élémentaire ne peut être faite (Cf. circulaire n° 84-246 du 16 juillet 1984).

En cas de changement d'école un certificat de radiation émanant de l'école d'origine doit être présenté ; le livret scolaire est remis aux parents, contre la signature d'une décharge, sauf si ceux-ci préfèrent laisser le soin au directeur d'école de transmettre directement ce document à son collègue.

Le directeur de l'école est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits ainsi que des livrets scolaires. Il veille à l'exactitude et à l'actualisation des renseignements qui figurent sur ces documents.

II - FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES

La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur. Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître.

Absences des élèves :

Lorsqu’un enfant manque momentanément l’école, la personne responsable doit faire connaître le motif de son absence le plus tôt possible avec production, en cas de maladie contagieuse, d'un certificat médical. Une explication écrite est nécessaire après une absence prolongée ou quand l’enfant doit quitter la classe pendant les heures scolaires (médecin, structures extérieures,…)

A la fin de chaque mois, le directeur d'école signale à l'Inspecteur d'Académie, les élèves dont l'assiduité est irrégulière, c'est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le mois. Conformément au décret n° 2004-162, un dossier individuel d’absence est constitué pour chaque élève non assidu, pour la durée de l’année scolaire.

Des autorisations d'absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

Horaires et congés scolaires :

Les entrées et les sorties se font pour tous les élèves par le portail principal.

Le portail de l'école est ouvert à 8h20 et à 13h20. Les cours sont assurés de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30 le lundi, mardi, jeudi et vendredi. Une aide personnalisée peut être proposée à certains élèves selon un horaire établi par les enseignants et communiqué aux parents concernés.

En dehors des temps d'activités scolaires, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents ou sous celle du personnel communal lorsqu'ils sont inscrits à la garderie ou à la cantine.

Une fois entrés dans la cour, les élèves ne sont pas autorisés à ressortir devant le portail.

A l'issue des classes du matin et de l'après-midi, les enfants quittent l’école par le portail principal sauf s'ils sont pris en charge par un service de garderie, de cantine ou de transport.

Le calendrier départemental des congés scolaires est affiché devant l'école et il est communiqué aux familles à la rentrée de septembre.

III - VIE SCOLAIRE

 Dispositions générales :

La vie des élèves et l'action des enseignants sont organisées de manière à permettre d'atteindre les objectifs fixés à l'article 1er du décret n" 90-788 du 6 septembre 1990.

Le maître s'interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l'égard de l'élève ou de sa famille. De même les élèves, comme leurs familles, doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect de leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Le maître ou l'équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s'être interrogé sur ses causes, le maître ou l'équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées (Aide personnalisée, PPRE programme personnalisé de réussite et de progrès, demande d'aide au RASED réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté, équipe éducative …).

Tout châtiment corporel est strictement interdit. Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.

Les manquements au règlement intérieur de l'école, et, en particulier, toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Il est permis d'isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l'élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative, prévue à l'article 21 du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990.

Dispositions particulières :

Une tenue décente et correcte sera toujours exigée. De plus, conformément aux dispositions de l’article L141-5-1 du Code de l’Education, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Les objets de valeur et ceux présentant un caractère dangereux sont strictement interdits. L’école n’est pas responsable de la disparition de sommes d’argent, de vêtements ou d’objets divers apportés par les enfants.

Les enfants veilleront à respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition. Ils utiliseront les différentes poubelles pour les déchets en respectant le tri sélectif. Ils laisseront les toilettes dans l’état où ils aiment à les trouver, c’est-à-dire propres. Le gaspillage d’eau ou de papier entraînera une limitation de l’accès aux toilettes.

Au cours des récréations :

Les élèves doivent respecter les zones réservées aux différents cycles.

Ils ne doivent pas séjourner dans les toilettes ni -par temps sec- sous le grand préau.

L'accès aux classes est soumis à l'autorisation de l'enseignant.

Les jeux dangereux ou violents ainsi que les cartes à échanger et les jeux électroniques sont interdits.

Le foot est autorisé avec un ballon en mousse dans des lieux bien délimités.

Tout problème doit être signalé aux adultes chargés de la surveillance.

IV - HYGIENE ET SECURITE

Hygiène

Le nettoyage des locaux est quotidien et l'aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont, en outre, encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de l'ordre et de l'hygiène.

Les parents sont tenus de vérifier régulièrement la chevelure de leur enfant, et si nécessaire, d'effectuer un traitement anti-poux.

Sécurité

Des exercices de sécurité ont lieu suivant la règlementation en vigueur :

• deux exercices d'alerte incendie

• un exercice de confinement Plan Particulier de Mise en Sureté.

Les consignes de sécurité sont affichées dans l'école.

V – INTERNET

Les élèves et leur famille devront signer la charte d'utilisation d'Internet.

VI – SURVEILLANCE

La surveillance des élèves, durant les heures d'activité scolaire, doit être continue ; leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l'état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire ainsi que de la nature des activités proposées.

Le service de surveillance, à l'accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les adultes de l'école en conseil des maîtres ; le tableau de surveillance ainsi constitué est affiché dans le bureau du directeur.

VII - CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS

Les parents d'élèves ou les délégués élus sont réunis par le directeur d’école dans les premiers jours suivant la rentrée scolaire.

Conformément à la circulaire n°2006-137 du 25 août 2006, le conseil des maîtres organise au moins deux fois par an et par classe une rencontre - collective ou individuelle - entre les parents et les enseignants.

Les parents sont tenus régulièrement informés des résultats et du comportement scolaires de leurs enfants notamment par l'intermédiaire du livret scolaire. Pour tout renseignement, toute interrogation, les parents peuvent rencontrer les enseignants en prenant rendez-vous.

VIII - DISPOSITIONS FINALES

Le règlement intérieur de l'école est établi par le conseil d'école compte tenu des dispositions du règlement départemental. II est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d'école.

L’école est un lieu de travail où le respect de l’autre, la tolérance et la politesse

doivent être appliqués par tous.

REGLEMENT INTERIEUR DES ECOLES MATERNELLES

Adopté au conseil d'école du 7 Novembre 2011

1 - ADMISSION

Les enfants âgés de deux ans révolus dont l’état de développement général et la maturation physiologique, constatés par le médecin de famille, sont compatibles avec la vie collective en milieu scolaire, peuvent être admis dans la limite des places disponibles à l’école maternelle.

Les enfants accueillis à l’école doivent être en bon état de santé et de propreté.

Il est rappelé que tout enfant ayant six ans révolus est soumis à l’obligation scolaire.

2 - FREQUENTATION

L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une bonne fréquentation souhaitable pour le développement de la personnalité de l’enfant et le préparant ainsi à recevoir la formation donnée par l’école élémentaire.

Il serait souhaitable que les parents informent les enseignants de la nature et de la durée des absences de leur enfant.

3 - HORAIRES ET AMENAGEMENT DU TEMPS SCOLAIRE

Les activités de l’école maternelle sont réparties sur huit demi-journées par semaine.

L’horaire normal de l’école est de 8H30 à 11H30 et de 13H30 à 16H30.

La durée hebdomadaire est fixée à 24 heures.

Une aide personnalisée auprès d'élèves rencontrant des difficultés a été mise en place à l'école soit pendant la pause méridienne (de 12H40 à 13H20), soit après les cours de l'après-midi (de 16H40 à 17H20). Après cette aide, les enfants sont remis soit à leurs parents, soit au personnel communal.

4 - USAGE DES LOCAUX

L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur responsable de la sécurité des personnes et des biens.

Clause particulière : le directeur demande aux personnes qui viennent chercher les enfants à la sortie des classes :

- de ne pas stationner dans la cour,

- de surveiller les enfants qu’ils ont pris en charge pour qu’ils n’empruntent pas les jeux de cour hors surveillance des enseignants.

5 - HYGIENE

Le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. En outre, la pratique constamment encouragée, de l’ordre et de l’hygiène, permet aux enfants de contribuer à maintenir un état permanent de propreté.

Le personnel spécialisé de statut communal est chargé de l’assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.

Il est rappelé que les enfants doivent arriver propres à l’école. L’hygiène corporelle est du domaine des parents (y compris les traitements spécifiques). Les enseignants veillent à ce qu’elle soit maintenue.

6 - DISPOSITIONS PARTICULIERES

Sont interdits : tous les objets susceptibles d’être dangereux (objets piquants – ex : épingle Kilt, objets métalliques, sucettes avec bâton, briquets, …).

Sont déconseillés : tous les bijoux (boucles d’oreilles, anneaux, …).

7 - SECURITE

Conduite à tenir en cas d’alerte :

- avant l’ouverture de l’école : les parents devront garder leurs enfants.

- pendant le temps scolaire : évacuation des enfants vers les cours puis vers les emplacements définis dans les plans d'évacuation.

8 - GARDERIE – CANTINE

Le personnel de statut communal est chargé de la garderie et de la cantine. L’inscription se fait en mairie.

Les horaires de garderie sont : 7H30-8H20 – 11H40-12H15 – 16H30-18H45.

9 - ACCUEIL – REMISE DES ELEVES AUX FAMILLES

Le service de surveillance à l’accueil (10mn avant l’entrée en classe) et à la sortie de la classe est effectué par un enseignant.

Les enfants sont rendus à leur famille à l’issue des classes du matin et du soir sauf s’ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par le service de garderie ou de cantine. Ils sont regroupés à partir de 11H35 le matin et 16H35 le soir dans le hall d’entrée.

Les enfants sont remis soit au service d’accueil de la garderie (dans la salle de jeux-entrée) soit au personnel enseignant chargé de l’ouverture de l’école par les parents ou les personnes qui les accompagnent. Ils sont repris en fin de chaque demi-journée par les parents ou par toute personne nommément désignée par eux par écrit et présentée par eux à la directrice.

Par mesure de sécurité, les locaux sont fermés à 8H45 et 13H45.

Une sonnette, placée à l’entrée de l’école, permet l’accès aux locaux.

L’exclusion temporaire d’un enfant, pour une période ne dépassant pas une semaine, peut être prononcée par le directeur, après avis du conseil d’école, en cas de négligence répétée ou de mauvaise volonté évidente des parents pour reprendre leur enfant à la sortie de chaque classe, aux heures fixées par le règlement intérieur.

10 - PARTICIPATION DE PERSONNES ETRANGERES A L’ENSEIGNEMENT

En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.

Il peut également, sur proposition du conseil des maîtres de l’école, autoriser des parents et intervenants extérieurs à apporter au maître une participation à l’action éducative (autorisation et agrément auprès de l’Inspection Académique sont alors obligatoires).

11 – APPLICATION DE LA LOI SUR LA LAÏCITE

Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du Code de l'éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.