Sécurité - Surveillance
  • Assurance des élèves - Doit-elle être éxigée, conseillée ... ?
  • L'assurance scolaire est-elle obligatoire ?
  • Accidents scolaires - Formulaire de déclaration d'accident Document IA 24
  • Sécurité : contrôle des bâtiments, commission de sécurité ...
  • Apprendre à porter secours : Dossier documentaire
  • Sécurité contre les risques d'incendie Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires, juin 2004
  • Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public BO n° 16 du 22 avril 2004
  • Règles de sécurité en matière d'incendie et affichage dans les écoles maternelles et primaires

  • Une lecture stricte a amené une commission de sécurité à interdire tout affichage dans les couloirs et montées d'escaliers d'écoles maternelles et primaires . . .
  • Surveillance des élèves : dossier EDUSCOL
  • Surveillance et sécurité des élèves : dispositions générales, récréations, sorties occasionnelles, ...
  • Sécurité alimentaire : les bons gestes Circulaire N° 2002-004 du 3 janvier 2002
  •      PPMS : Plans particuliers de mise en sûreté face aux risques majeurs dans les écoles
  • note de service IA 24 (janvier 2005)
  • Circulaire relative à l'élaboration d'un plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs Circulaire n° 2002-119 du 29-05-2002
  • Document d'aide à la constitution du dossier PPMS de l'école (proposé par l'IA 24)
  • Ma commune face aux risques majeurs
  • Risques majeurs dossier EDUCNET
  • Les accidents en EPS : la sécurité des élèves
  • Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré Circulaire N° 2004-173 du 15 octobre 2004
  • Risques particuliers à l'enseignement de l'EPS et au sport scolaire Circulaire N° 2004-138 DU 13 juillet 2004
  • Décret fixant les exigences relatives aux équipements d'aires collectives de jeux Décret n° 94-699 du 10 août 1994)
  • Sécurité dans les cours de récréation
  • Usage de l'internet dans le cadre pédagogique et protection des mineurs Circulaire N°2004-035 du 18-2-2004



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