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DOSSIER --- VOLET OU PROJET TUIC
Démarche pour la rédaction du volet TUIC du projet d’école ou autre projet concernant les TUIC
Afin de vous faciliter son utilisation, ce dossier suit le plan défini dans le volet TUIC du projet d'école 2012-2015.
Textes de référence sur les TUIC
A connaître: l'ensemble des textes régissant l'utilisation des TUIC à l'école, en termes de cadrage mais aussi en termes de conseils d'usages et de pratiques.

Références textes officiels :

Socle commun des connaissances :

Horaires et programmes d'enseignement de l'école primaire
BOEN n°29 du 20 juillet 2006 BO N°3 du 19 juin 2008
Compétences du pilier 4 (TUIC) La place des TICE dans les programmes

Brevet informatique et Internet - B2i

Circulaire n°2005-135 du 9 septembre 2005 relative aux TIC dans l'enseignement scolaire : BOEN n°34 du 22 septembre 2005.

 Arrêté du 14 juin 2006 relatif aux connaissances et capacités exigibles pour le brevet informatique et internet: BOEN n°29 du 20 juillet 2006.

 Circulaire n°2006-169 du 7 novembre 2006 relative au Brevet Informatique et Internet (B2i): Feuilles de position

 BOEN n°42 du 16 novembre 2006.

 B.O. n° 3 du 17.01.2008 Arrêté du 18.12.2007

Référentiels de connaissances et capacités exigibles pour le brevet informatique et internet: Référentiels, décembre 2011

Autres textes réglementaires utiles  à la rédaction du volet numérique du projet d’école

Politique des TICE

Enseignement scolaire, équipement et infrastructures, ressources...

Compétences informatique et Internet

Socle commun, programmes, B2i, C2i

Référentiel matériel et organisation des TICE dans les écoles (12/2009)
Aspects juridiques

Protection des mineurs, données personnelles, droit d'auteur

Le S2i2e : cadre de référence des infrastructures numériques dans les écoles
Acteurs et missions

Administration centrale et partenaires

Accéder à l’enquête nationale sur les technologies de l’information et de la communication
Enquête ETIC
Terminologie officielle

Internet, informatique et audiovisuel