Mme PERROT
Principale du Collège NOES
Adresse : 8, avenue de Noës 33600 PESSAC
Téléphone : 05 56 15 25 40
Adresse : 8, avenue de Noës 33600 PESSAC
Téléphone : 05 56 15 25 40
Mél : infopc.noes@ ac-bordeaux. fr
Rectorat de l'académie de Bordeaux
5, rue Joseph de Carayon-Latour
BP 935
33060 Bordeaux cedex
Téléphone : 05 57 57 38 00
Télécopie : 05 56 96 29 42
Droits d'auteurs et de reproduction :
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Nous nous engageons à retirer tout contenu qui aurait échappé à notre vigilance sur simple demande adressée au webmestre du site (voir encadré "Webmestre" plus haut pour ses coordonées)
Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires -est interdite.
La reproduction des documents non publics, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au moyen d’un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs. Toute demande de reproduction ou d’information peut être adressée au collège Noès
Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.
Liens vers d’autres sites :
Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés.
Ils n'engagent en aucun cas le collège Noès de Pessac quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
La création de liens vers le site du collège Noès de Pessac autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
- que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
- que les informations utilisées ne le soient qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Protection des données personnelles :
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Données statistiques :
Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour.
Conditions d’utilisation du site :
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet , en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques figurant sur le site. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques de personnes pouvant figurer sur le site et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL1.