(Décrets n° 2011-728 et n° 2011-729 du 24 juin 2011)
Membres de droit (4) | - Principale : Mme CHIARLA - La Gestionnaire : Mme RATINAUD
| |
Personnels d’enseignement et d’éducation (4) | Titulaires | Suppléants |
Le professeur principal de la classe concernée Mme BEYLOT Stéphanie Mme GONTIER Laura
| M. PAGÈS Cyril Mme ZURCHER SANGUE Gabriela
| |
Personnels ATOSS (1) | Mme BIROT BLAIZE Karine | M. SOUMAGNAC ERIC
|
Parents d’élèves (3) | Mme BALEA Stéphanie Mme BOULESTEIX Caroline Mme BOYER Sonia
| Mme DUPIN DE SAINT CYR Hortense |
Elèves (2) |
|
|
La Commission Educative est une instance disciplinaire qui constitue une alternative au Conseil de Discipline. Elle se réunit uniquement en cas d’infraction grave au règlement intérieur de l'établissement. Elle a pour but de rappeler à l’ordre une dernière fois un élève avant comparution devant le conseil de discipline. Elle peut se prononcer sur une sanction (exclusion temporaire, comparution devant le conseil de discipline).