(Circulaire 93-306 publiée au BOEN n°37 du 4/2/1993)
La composition de la commission :
Membres de droit | - Principale : Mme CHIARLA
- la gestionnaire : Mme RATINAUD
- l’infirmière : Mme BEKAERT
- l’assistant de prévention : M. SOUMAGNAC
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Membres de la collectivité de rattachement | - M. CHABREYROU
- Mme CELERIER
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Personnels d’enseignement et d’éducation Personnels ATOSS (volontaires, 3) | M. AGENJO Mme BEYLOT M. CARELLE M. SOUMAGNAC |
Parents d’élèves | Mme BALEA Stéphanie Mme DUPIN DE SAINT CYR Hortense |
Elèves | DELEU Milan LANDAIS Clara |
Une CHS est obligatoire dans les établissements suivants :Collège/SEGPA, EREA, LP, LT, LGT, LPO/SEP
Les missions de la Commission Hygiène et Sécurité :
- Promouvoir la formation à la sécurité pour les élèves et les personnels, Contribuer à l'amélioration des conditions d'hygiène et de sécurité dans l'établissement,
- S'intéresser aux conditions de travail des élèves et des personnels, Visiter tous les locaux de l'établissement, Rendre des avis et faire des propositions ; ces avis prendront la forme d'analyses de difficultés rencontrées, de bilans,...
- Rechercher une méthodologie pour donner un caractère rigoureux aux avis de la commission, basée sur des critères et des indicateurs pertinents et objectifs : nombre, fréquence, nature et gravité des accidents ou des incidents, évaluation des risques,...
- Effectuer des études et des enquêtes sur la nature des risques, les accidents qui seront intervenus ou sur le point d'intervenir, ainsi que les moyens pour y remédier,
- Créer des groupes de travail pour instruire un dossier,...etc...