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Affichage des actes passés en Conseil d'Administration

DateSéanceN°EnregistrementLibellé et lien vers l'acte
30/09/1911Tarifs objets confectionnés
30/09/1912Rapport annuel sur le fonctionnement pédagogique de l'établissement
30/09/1913Admission en non valeur
30/09/1914Passation de convention ERASMUS+
30/09/191Ordre du jour - PV de la séance
25/11/1925Budget initial 2020
25/11/1926Règlement intérieur du CA
25/11/1927Autorisation de passer les conventions sans incidence financière
25/11/1928Financement du voyage au Chambon
25/11/1929Conventions Paye des AED et des contractuels et rémunération accessoire
25/11/19210Admission en non valeur
25/11/19211Délégation de CA au CE pour passation des marchés qui s'inscrivent dans la limite des crédits ouverts au budget d'une part, et des dispositions de l'article 28 du code des marchés publics pour les marchés à procédure adaptée d'autre part.
25/11/19212Financement du voyage à Londres