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      Direction 
  PPMS   Guide  Ressources Eduscol  
 
      
       Responsabilités du directeur  
      
       Registre des élèves 
      
       Modalités d'inscription des élèves
      
       
      
       Vaccinations 
       
      
       Certificat de scolarité - certificat de radiation
      
       
      
       Obligation scolaire -
      
      Assiduité scolaire 
      
       Sanctions et exclusions
      
       
      
       Conseil d'école
      
       
      
       Registre de sécurité 
      - 
      
      Prévention du risque (PPMS) 
      
       Soins et urgences : mesures minimales
      
       
      
       L'hygiène 
      et la santé à l'école (2008) 
      
       Guide d'aide à la direction (Dossier
      EduSCOL)Droit à 
      l'image : 
      autorisation parentale
  Notice école
  Lettre type Parents-MDPH
                    Lettre type Relance des 4 mois | OrganisationProjet
      d'école
 
      
        Organisation
      et fonctionnement des écoles (décret du 6 septembre 90) 
      
        Réglement départemental
      des écoles 
      
       
      Réglementation
      des sorties scolaires et des APS |