Collège Arnault de Mareuil
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Authentification

La commission éducative

(Décrets n° 2011-728 et n° 2011-729 du 24 juin 2011)

Sa composition :

 

Membres de droit

(4)

- Principale : Mme CHIARLA

- La Gestionnaire : Mme RATINAUD 

 

 

 

Personnels d’enseignement

et d’éducation

(4)

Titulaires

Suppléants

Le professeur principal de la classe concernée

Mme BEYLOT Stéphanie

Mme GONTIER Laura

 


 M. PAGÈS Cyril

Mme ZURCHER SANGUE Gabriela

 

Personnels ATOSS

(1)


 Mme BIROT BLAIZE Karine


M. SOUMAGNAC ERIC

 

Parents d’élèves

 (3)

Mme BALEA Stéphanie

Mme BOULESTEIX Caroline

Mme BOYER Sonia

 


 Mme DUPIN DE SAINT CYR Hortense

Elèves

(2)

 


 

 

 

 

 

 

Son rôle :

La Commission Educative est une instance disciplinaire qui constitue une alternative au Conseil de Discipline. Elle se réunit uniquement en cas d’infraction grave au règlement intérieur de l'établissement. Elle a pour but de rappeler à l’ordre une dernière fois un élève avant comparution devant le conseil de discipline. Elle peut se prononcer sur une sanction (exclusion temporaire, comparution devant le conseil de discipline).