L'équipe éducative
L'équipe éducative est composée des personnes auxquelles incombe la responsabilité éducative d'un élève ou d'un groupe d'élèves. Elle comprend le chef d'établissement, les enseignants, les parents concernés, le psychologue scolaire, éventuellement le médecin de l'éducation nationale, l'infirmière scolaire, l'assistante sociale.
L'équipe éducative n'est pas une instance administrative mais fonctionnelle. C'est un outil de travail permettant une concertation entre tous les adultes concernés par la situation d'un enfant. Réunie à l'initiative du chef d'établissement, elle doit permettre d'analyser la situation personnelle et concrète (évaluations scolaires, ...) d'un enfant à l'école, sans être transformée en instance disciplinaire.
Lieu de parole, d'échange et d'écoute, la réunion de l'équipe éducative ne constitue pas nécessairement un lieu de prise de décision. C'est à partir des conclusions de cette équipe, que des initiatives et des décisions pourront être prises, sans engager nécessairement la responsabilité de tous ses membres. Elle doit absolument être réunie avant toute orientation. Elle constitue l'instance de concertation à partir de laquelle s'organise l'élaboration et le suivi du projet pédagogique, éducatif,... (PPRE, PPS, ...). D'une manière générale, la présence des parents est indispensable au bon déroulement du dialogue.
Le conseil de classe
Le conseil de classe a pour missions :
- de traiter les questions pédagogiques intéressant la vie de classe, et notamment les modalités d'organisation du travail personnel des élèves, de son suivi et de proposer des aménagements ;
- d'examiner les résultats scolaires individuels des élèves en proposant un bilan et des conseils ;
- d'émettre un avis sur les vœux d'orientation exprimés par les familles et les élèves, et le cas échéant faire d'autres propositions ;
- d'émettre un avis éclairant le jury d'examen (pour les classes à examen) ;
- d'émettre un avis sur les vœux de poursuites d'études post-bac dans le cadre de la procédure Admission Post Bac (APB).
Composition:
- le chef d'établissement (ou le représentant qu'il a désigné), qui préside le conseil ;
- les enseignants de l'équipe pédagogique ;
- le conseiller principal d'éducation (CPE) ;
- le conseiller d'orientation psychologue ;
- les deux délégués des parents d'élèves, sauf pour les classes post-bac où les parents ne sont pas représentés ;
- les deux délégués-élèves ;
- le cas échéant, l'assistante sociale, le médecin scolaire, l'infirmière scolaire ;
- le cas échéant, des invités (professeurs des écoles, professeurs de 3e, professeurs documentalistes, élèves, parents, partenaires extérieurs,etc.).
Calendrier:
Les conseils de classe doivent clôturer chaque période d'évaluation. Ils sont annoncés à la communauté éducative et aux familles suffisamment tôt pour permettre à tous d'être présents. Les dates des conseils de classe du troisième trimestre sont positionnées de sorte à respecter le calendrier académique relatif aux procédures d'orientation, le calendrier des examens et le délai de constitution d'une demande d'appel.
Les heures des conseils de classe sont fixées de manière à permettre la représentation des parents d'élèves.
Les conseils de classe peuvent être trimestriels ou semestriels (la périodicité est soit imposée, soit un élément du projet d'établissement).
L'article R421-51 du code de l'éducation prévoit que le conseil de classe se réunit au moins trois fois par an, et chaque fois que le chef d'établissement le juge utile.
Déroulement:
- le chef d'établissement ou son représentant préside et présente les différents participants ; une liste d'émargement peut également être utilisée ;
- le professeur principal ou un représentant de l'équipe pédagogique expose au conseil de classe les résultats obtenus par les élèves, présente un bilan sur le fonctionnement de la classe et présente ses observations sur les conseils en orientation formulés par l'équipe. Les autres professeurs peuvent compléter, le cas échéant, les informations données ;
- le CPE fait le point sur la situation relative à l'absentéisme ou à la vie scolaire ;
- intervention des délégués-élèves puis des délégués-parents sur tous les aspects de la vie de la classe ;
- examen de la scolarité de chaque élève (évaluation, positionnement, besoins d'accompagnement...).
Le chef d'établissement est le garant des appréciations et de la synthèse sur les bulletins, même si celle-ci est souvent proposée par le professeur principal.
Les membres du conseil sont tenus au devoir de réserve.
L'examen des cas individuels:
L'examen des cas individuels peut se faire dans un ordre différent que celui de l'ordre alphabétique, en regroupant les élèves suivant d'autres critères. Pour chaque élève, il s'agira de connaître dans les grandes lignes ses points forts, ses points faibles, ses potentialités et son niveau d'acquisition des compétences attendues pour la classe concernée. Un bilan rapide peut être fait sur les dispositifs d'aide dont il bénéficie. Chaque fois que possible, on s'attachera à valoriser les éléments positifs et les progrès, ainsi que les compétences acquises, même lorsqu'elles sont modestes.
Un lien peut être fait avec des actions d'orientation menées dans le cadre d'accompagnement personnalisé (consulter dans la boîte à outils un exemple de fiche support pour l'entretien d'orientation).
Lors des paliers d'orientation, le conseil de classe émet une proposition mais c'est le chef d'établissement qui prend la décision d'orientation. En cas de désaccord avec la famille, il la reçoit en entretien préalablement à la décision. Si le désaccord persiste, la famille peut faire appel devant une commission départementale dans un délai de trois jours ouvrables à compter de la réception de la notification de la décision motivée.
Le redoublement doit garder un caractère exceptionnel et sa mise en œuvre nécessite un accompagnement spécifique des élèves concernés (article D331-62 du code de l'éducation créé par le décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves)
Questions abordées:
Le conseil de classe traite de toutes les questions concernant la vie de la classe, à savoir : les réussites et les difficultés des élèves sur le plan pédagogique, la discipline, les questions de vie scolaire, le travail personnel en classe et à la maison, l'orientation, etc.