Une tenue vestimentaire correcte, décente est exigée des élèves à l’intérieur du collège, lieu d’éducation. Le port du short est interdit. Les sous-vêtements ne doivent en aucun cas être visibles. Les vêtements ne doivent pas être déchirés. Le port d’un couvre-chef est interdit dans les locaux fermés. Seules les chaussures qui tiennent aux pieds et qui ne glissent pas sont autorisées. Les maquillages et les déguisements festifs sont soumis à l’autorisation préalable du chef d’établissement qui, s’il les autorise, en fixe le cadre et les modalités.
Dans un établissement scolarisant des adolescents, les élèves doivent respecter une tenue de réserve et de discrétion dans leurs relations.
Il est interdit de fumer dans le collège et dans les abords immédiats, cette interdiction s’applique aux élèves comme aux personnels et à toute personne étrangère aux services.
Toute substance illicite est formellement interdite.
Toute forme de propagande contraire aux principes de neutralité politique, idéologique et religieuse est interdite dans l’établissement.
Les zones situées derrière les salles de musique et d’arts plastiques sont interdites d’accès aux élèves non accompagnés.
Dans un souci de surveillance, lors des récréations et pour ne pas déranger les cours entre 11h35 et 12h30, la coursive n’est pas accessible entre la salle 1 (arts plastiques) et la salle 12. Les élèves ne doivent pas stationner devant les bureaux du chef d’établissement, de la vie scolaire et de l’atelier.
Respect des personnes : La politesse et le respect sont exigés envers tous les membres du personnel. Les élèves se trouvant confrontés ou ayant connaissance d’un problème (d’attitude, de harcèlement, de violence, de dégradation, de vol, de racket,…) pourront en parler à tout membre de la communauté scolaire. Celui-ci devra faire ce qui lui paraît opportun et en référer à la direction qui prendra les mesures nécessaires. Les propos racistes, antisémites, xénophobes, homophobes ou sexistes sont strictement interdits au sein du collège.
Respect des biens : Le souci de chacun doit être la propreté et la bonne utilisation des locaux du collège. Le matériel pédagogique (les livres…), sont placés sous la responsabilité de tous les utilisateurs et doivent demeurer dans le meilleur état possible pour éviter tout gaspillage.
La dégradation intentionnelle ou non des bâtiments, du matériel ou des végétaux est à la charge des parents. Des travaux d’intérêt général pourront éventuellement être demandés. En cas de dégradations volontaires, le collège pourvoit le plus rapidement possible, et dans la mesure de ses moyens aux réparations. Il adresse le montant des frais à la famille du responsable de la dégradation. Ces actes selon leur gravité font l’objet de sanctions disciplinaires et éventuellement d’une saisine de l’autorité judiciaire.
Les parents ont le plus grand intérêt à assurer leurs enfants individuellement aussi bien pour les accidents dont ils pourraient être victimes que contre les dommages qu’ils pourraient causer (responsabilité civile et individuelle accidents).
L’assurance est obligatoire pour tout élève participant aux activités associatives, elle sera exigée pour toute sortie à caractère pédagogique ou culturel et pour les stages éventuels.
Tout élève est responsable de son matériel scolaire et de ses effets personnels : en cas de perte ou de vol, le collège ne peut être tenu pour responsable. Les élèves demi-pensionnaires disposent d’un casier pour ranger leur cartable et engagent leur responsabilité s’ils le déposent en un autre lieu.
Téléphones mobiles- Selon la loi du 3 août 2018-698 relative à l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les établissements scolaires, art. L. 511-5 : « L'utilisation d'un téléphone mobile ou de tout autre équipement terminal de communications électroniques par un élève est interdite dans les écoles maternelles, les écoles élémentaires et les collèges et pendant toute activité liée à l'enseignement qui se déroule à l'extérieur de leur enceinte, à l'exception des circonstances, notamment les usages pédagogiques, et des lieux dans lesquels le règlement intérieur l'autorise expressément. »
« Le présent article n'est pas applicable aux équipements que les élèves présentant un handicap ou un trouble de santé invalidant sont autorisés à utiliser dans les conditions prévues au chapitre Ier du titre V du livre III de la présente partie. »
« La méconnaissance des règles fixées en application du présent article peut entraîner la confiscation de l'appareil par un personnel de direction, d'enseignement, d'éducation ou de surveillance. Le téléphone sera rendu en fin de journée au responsable légal de l’élève.
Les téléphones portables doivent donc rester éteints dans les sacs scolaires. Les parents ne doivent pas contacter leur enfant par ce moyen mais communiquer avec le secrétariat en cas de besoin.